Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOIS ORIGINE FRANCE
Bois et Sciages de Sougy, SA

Numéro de dépôt :
4105847
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BOIS ORIGINE FRANCE de Bois et Sciages de Sougy

Présentation de la marque BOIS ORIGINE FRANCE

Déposée le 7 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) Bois et Sciages de Sougy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOIS ORIGINE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bois et Sciages de Sougy domicilié(e) Z.I. de Teinte - 58300 - SOUGY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 934 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bois et Sciages de Sougy, M. GRELLET Arnaud domicilié(e) Z.I. de Teinte - 58300 - SOUGY-SUR-LOIRE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31 40

Bois et Sciages de Sougy a également déposé les autres marques suivantes : PLC , BOIS ET SCIAGES DE SOUGY , DALLE BOIS , PLX , Douglas de France , Lamellé-Collé de France


Bois et Sciages de Sougy, SA - Z.I. de Teinte - 58300 - SOUGY-SUR-LOIRE - France - SIREN 334934304


Bois et Sciages de Sougy, M. GRELLET Arnaud - Z.I. de Teinte - 58300 - SOUGY-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677770 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Bois bruts ;

Sciage ; rabotage.